Modalités de mise à disposition des équipements
Recherche, industrie, enseignement, l’Atelier de Technologie Alimentaire met à votre disposition ses équipements et son savoir faire.
Étude de faisabilité
Toute demande de prestation (« formulaire de demande » à renseigner) fait l’objet d’une étude préalable de faisabilité, en concertation avec l’ingénieur responsable de l’ATA, et conduit à l’élaboration d’un devis ou d’une convention d’usage.
Les tarifs sont spécifiques du type et du nombre de pilotes utilisés ainsi que de l’éventuelle mise à disposition de personnel, suivant une grille tarifaire votée par le conseil d’administration de l’Université. La durée minimale de « location » d’un pilote est d’une demi-journée, le tarif étant dégressif à partir de cinq jours d’utilisation.
Sauf dispositions contraires, la mise à disposition des équipements implique préparation, conduite puis nettoyage par votre propre personnel, avec l’assistance technique du personnel de l’ATA. Sur demande, et moyennant un surcoût, les essais peuvent être entièrement réalisés par le personnel de l’ATA. Les produits finis et compte-rendu d’essais vous seront transmis à leur accomplissement.
Validation, planification et facturation des essais
Après l’étude de faisabilité, un contrat de mise à disposition (devis ou convention) est adressé pour signature à l’utilisateur. Il récapitule le type de prestation ainsi que le ou les pilotes utilisés, les dates ou période envisagées, le tarif par jour et par pilote, les responsabilités.
Le règlement intérieur de l’ATA, annexé au contrat, est également à signer par le directeur de la structure ainsi que par toutes les personnes réalisant les essais sur place. Les deux documents doivent être retournés à l’ATA au minimum trois jours avant la date de la prestation.
A l’issue de la prestation, un bon de commande correspondant à l’utilisation réelle vous sera demandé. La facture originale, à laquelle sera joint un exemplaire du contrat, vous sera alors adressée par l’agence comptable de l’Université.
Documents à télécharger
Contact
Pascale SAVOYANT
Ingénieure responsable de la halle
Tel : 04 99 58 50 97
Courriel